Renaud Bourget « Droit fiscal du marché de l'art »

Le droit du marché de l’art s’est imposé, ces dernières années, comme une véritable spécialité. La confrontation entre le marché et l’art a nécessité la mise en place de règles juridiques particulières qui concernent tous les acteurs du secteur, des artistes jusqu’aux musées en passant par les acquéreurs, les vendeurs et les différents professionnels (commissaires-priseurs, galeries, antiquaires, experts, etc.). La jurisprudence, la pratique et les facultés de droit ont accompagné ce mouvement.

À défaut de code spécifique, le droit du marché de l’art ne présente pas de véritable autonomie. Il emprunte à une pluralité de matières qu’il oblige à croiser, chacune lui réservant un traitement propre : droit des contrats, droit de la responsabilité, droit des assurances, droit d’auteur, droit pénal, droit administratif, droit financier et fiscal, droit international, pour ne citer que les principales.

L’ambition de l’ouvrage est d’offrir aux praticiens, aux universitaires et aux étudiants des éléments de connaissance et de réflexion sur le sujet, là où les sources sont souvent éparpillées.

A propos des auteurs
Sous la direction de Tristan Azzi (Professeur à l’École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et de Françoise Labarthe (Professeur à l’Université Paris-Saclay), l’ouvrage réunit, outre les écrits de ses deux directeurs, ceux de Renaud Bourget (Professeur à la Faculté de droit et de science politique de Nice, Université Côte d’Azur), de Christine Ferrari-Breeur (Maître de conférences HDR à l’Université Jean Moulin Lyon 3) et de Marine Ranouil (Maître de conférences à l’École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)