Articles publiés dans des actes de colloques

Articles publiés dans des actes de colloques

Année en cours

« L'actualité de la politique d'aménagement du territoire », Revue Pouvoirs locaux, n° 121 - 11/2022, pp. 97-104
de Florence Lerique et Anne Rainaud
Colloque Les journées de l'actualité de l'action publique locale (Nice, 2 juin 2022)

« Humeurs décentralisées ! », Revue Pouvoirs locaux, n° 121 - 11/2022, pp.67-68
de Xavier Latour
Colloque Les journées de l'actualité de l'action publique locale (Nice, 2 juin 2022)

« L'autorité face à la transformation numérique », in L'autorité et la sécurité - L'exemple de la gendarmerie nationale (sous la dir. X. Latour), Revue LexSociété, 2022

de Marc Guerrini
Colloque L'autorité et la sécurité - L'exemple de la gendarmerie nationale (Nice, 2 décembre 2021)

« L'autorité et les forces de l'ordre : entre confiance et défiance », in L'autorité et la sécurité - L'exemple de la gendarmerie nationale (sous la dir. X. Latour), Revue LexSociété, 2022
de Xavier Latour
Colloque L'autorité et la sécurité - L'exemple de la gendarmerie nationale (Nice, 2 décembre 2021)

« Le devoir de désobéissance », in L'autorité et la sécurité - L'exemple de la gendarmerie nationale (sous la dir. X. Latour), Revue LexSociété, 2022

de Anne Rainaud
Colloque L'autorité et la sécurité - L'exemple de la gendarmerie nationale (Nice, 2 décembre 2021)

« Rapport de synthèse », in L'autorité et la sécurité - L'exemple de la gendarmerie nationale (sous la dir. X. Latour), Revue LexSociété, 2022

de Christian Vallar
Colloque L'autorité et la sécurité - L'exemple de la gendarmerie nationale (Nice, 2 décembre 2021)


« L’administration et la sécurité privée », in L’État et la sécurité privée, Mare et Martin, 2022, p. 37-45
de Christian Vallar

« La responsabilité du pouvoir exécutif national, le point de vue des territoires », Université Toulouse Capitole, 21 janv. 2022
de Florence Crouzatier-Durand

« De la coopération décentralisée à la diplomatie territoriale, quel avenir pour l'action extérieure des collectivités locales ? », 21-22 octobre 2021. Actes publiés dans la Revue Pouvoirs locaux, Les territoires de France à l'heure internationale.  Une approche diplomatique. N° 120, Février 2022
de Florence Crouzatier-Durand


« Repenser le Parlement : reconnaître et consacrer la fonction de représentation parlementaire », in « L’antiparlementarisme », dir. A. Vidal Naquet et P. Monge, PUAM, 2022
de Pauline Türk

2021

« Femmes et ordre public », Université de Nantes et Université d’Angers, 9-10 sept. 2021
de Florence Crouzatier-Durand


« Le cadre juridique de la médiation administrative », Lextenso Hebdo édition publique n°610, du 7 janvier 2021, Actes du séminaire « Justice administrative et médiation »
de Marie-Odile Diemer

« Le maire et le major : retour sur une année de mandat», in La gendarmerie dans l'État sous la direction de X. Latour, L'Harmattan, 2021, pp. 175-182
de Bertrand Gasiglia

« L’indépendance, élément de la légitimité du juge administratif français », in Les juridictions au cœur des interactions sociales, L’Harmattan, 2021, p. 55-69
de Xavier Latour

« L’influence des réformes territoriales sur la gendarmerie nationale », in
La Gendarmerie dans l’État (sous la dir. X. Latour),

L’Harmattan, p. 55-70
de Xavier Latour
« Les instruments de partenariat entre la sécurité privée et la puissance publique », in Les missions de la sécurité privée (sous la dir. C. Aubertin et X. Latour), Mare et Martin, p. 97-107
de Xavier Latour


« L’utilisation du levier fiscal pour répondre à la crise sanitaire », Actes du colloque du 28 janv.2021, Le Mans Université, « Les finances publiques face à la crise sanitaire : quelle résilience ? » (sous la dir. de Emilie Moysan Jeannard), Enrick.B. Editions 2021, p. 31 à 55
de Philippe Luppi


« Le juge de l’impôt peut-il être au centre des interactions sociales ? » : (sous la dir. de Xavier Latour), « Les juridictions au cœur des interactions sociales : approche comparée franco-russe » : Actes des journées ARENAP/Faculté de droit et de science politique - Nice, mai 2020, Administration 2021, n° 3, p. 92 à 97
de Philippe Luppi


« Le droit fiscal au service de la protection du patrimoine », Communication écrite, Actes du colloque organisé à Perpignan le 11 décembre 2019 « Sécurité du patrimoine » (sous la dir. d’Anne-Marie et Catherine Mamontoff) : Revue Sociétés, Editions de Boeck & Larcier, Bruxelles, Louvain-la-Neuve, 2021/2 n° 152, p. 79 à 89
de Philippe Luppi


« Le pont, l'intérêt public et la protection de la biodiversité », in Pour un droit constitutionnel des collectivités locales, (A. Rainaud, G. Leray), Presses Universitaires de Limoges 2021
de Anne Rainaud

« L'évaluation de la qualité à l'Université», colloque "L'université et l'hôpital : des services publics en mutation", Toulouse, 1er octobre 2021
de Pauline Türk

« La déontologie politique : application des réglementations et pratiques dans quinze Etats", in La déontologie politique, Forum International sur la Constitution et les Institutions politiques, dir. J-P. Derosier,  Lexis-Nexis, 2021, pp. 27-47
de Pauline Türk

« Face à la radicalisation islamiste : des politiques multisectorielles », in Terrorisme, délinquance et sécurité des territoires, Sociétés, Revue des sciences humaines et sociales, Deboeck, 2021, p. 7-15
de Christian Vallar
 

« État d’urgence sanitaire et libertés fondamentales », in Annuaire du Droit de la sécurité et de la défense, Mare et Martin 2021
de Christian Vallar

« Le maire et la Gendarmerie : quel partenariat au service de la population dans les territoires ? » in Territoires, population, élus et Gendarmerie nationale, Mare et Martin 2021, p. 149-159
de Christian Vallar

2020

« L’illusion de l’autonomie financière locale », in Pauline TÜRK (coord..), Pour un droit constitutionnel des collectivités territoriales, col. Droit des collectivités locales, l’Harmattan, Paris, 2020, pp. 333-376
[Actes du colloque intitulé « Constitution et droit des collectivités territoriales », CERDACFF, Université Côte d’Azur, Faculté de droit et science politique de Nice, Villa Passiflore, 15 novembre 2019].
de Renaud Bourget

 

« Jean-Jacques Bienvenu et le droit financier », in P. BONIN, B. PLESSIX et D. TRUCHET (dir.), Hommage à Jean-Jacques Bienvenu (1948-2017), Revue d'Histoire des Facultés de Droit et de la Culture Juridique, 2019-2020, n° hors-série, p. 195 à 209.
de Renaud Bourget

« Les aides locales au cinéma » in Actes du colloque « Les aides économiques de quel droit » (dir. O. Renaudie), L’Harmattan, 2020, pp. 215-229
de Marie-Odile Diemer

« L'élection des conseillers métropolitains au suffrage direct : un parcours semé d'embuches », in Pour un droit constitutionnel des collectivités territoriales, évolutions et débats, sous la direction de P. TüRK, L'Harmattan, 2020, pp. 317-331
de Bertrand Gasiglia

« La Constitution de 1958 et la sécurité publique locale » in Pour un droit constitutionnel des collectivités locales (dir. P. Türk), L’Harmattan, p. 267-281
de Xavier Latour


« Le principe de participation et les collectivités locales », in Pour un droit constitutionnel des collectivités locales, L ’Harmattan 2020, pp.57-69
de Anne Rainaud

« La représentation des territoires au Parlement :  enjeux constitutionnels », in Pour un droit constitutionnel des collectivités territoriales. Evolutions et débats, L’Harmattan, 2020, pp. 113-129
de Pauline Türk

« Citoyenneté, technologie et transhumanisme », in Transhumanisme : questions éthiques et enjeux juridiques, dir. Y. Flour et PY Boyer, UCO, coll. Parole et Silence, septembre 2020, pp.321-349
de Pauline Türk

« Mieux légiférer en commission : enfin une révolution ? », in Le Parlement depuis 2008: renforcement, statu quo ou retour au(x) fondement(s) de la Ve République, sous la direction de S. Lamouroux et S. Huttier, PUAM, 2020, pp. 27-42
de Pauline Türk

« Rapport de synthèse » in Pour un droit constitutionnel des collectivités territoriales, évolutions et débats, L’Harmattan, 2020 p. 445-479
de Christian Vallar

« Contrainte préventive et ordre public » in Les mutations du droit applicable à la contrainte, L’Harmattan, 2020, p. 111-127
de Christian Vallar

2019

« L’aide financière de l’Etat français aux collectivités territoriales de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin à la suite du passage de l’Ouragan Irma », in L. AYRAULT, J. BENETTI, et M. CONAN (dir.), Les premières lois financières de la présidence Macron, IRJS Editions, Paris, 2019, p. 397 à 412
[Actes du colloque sur « Les premières lois financières de la présidence Macron », Centre d’Etudes Fiscales et Financières de l’Université d’Aix-Marseille et Département Sorbonne Fiscalité & Finances Publiques de l’IRJS de l’Université Paris 1, 5 et 6 avril 2018, Assemblée Nationale, Paris]
de Renaud Bourget

« La confiance entre l’administration et les administrés : une quête insatiable », in Actes du Colloque La confiance en droit (dir. J. Tribolo), 22 mars 2019, l’Harmattan, 2019
de Marie-Odile Diemer

« Le contrôle de légalité des fichiers de renseignement par la formation spécialisée du Conseil d’Etat », in Actes du Colloque Le juge et la sécurité nationale (dir. M.-O. Diemer, X. Latour, P. Türk, C.Vallar), 25 et 26 octobre 2018, Université Nice Sophia-Antipolis, Mare et Martin, juillet 2019, pp. 199-210
de Marie-Odile Diemer

« Les agents privés de sécurité », in Les agents privés de sécurité, Mare et Martin, 2019, p. 143-151
de Xavier Latour

« Présentation de la gendarmerie outre-mer », in La gendarmerie outre-mer (sous la dir de. S.-M. Cabon, F. Dieu et X. Latour), L’Harmattan, 2019, p. 7-20
de Xavier Latour

« Le garde particulier, conclusions » in Le garde particulier (dir. B. Pauvert et M. Rambour), éd. Institut universitaire Varenne, 2019, p. 407-412
de Xavier Latour

Rapport de synthèse « Recherche et Gendarmerie nationale », journée d’études, CREOGN, 9 juillet 2019, Paris

de Xavier Latour

Rapport de synthèse « Défense et sécurité nationale », Institut des hautes études de défense nationale, séminaire Master 2,
1er mars 2019, Nice

de Xavier Latour

Rapport de synthèse « Risques et résilience », colloque national, Ecole des officiers de la Gendarmerie nationale, 21 février 2019,
Paris

de Xavier Latour

Rapport de synthèse « Les agents privés de sécurité », colloque national, Université Paris 5/UNS, 30 janvier 2019, Paris
de Xavier Latour

« La transition écologique : histoire juridique d'un concept d'avenir », in La transition écologique et les collectivités territoriales : les réalisations entre réussites et difficultés, Le Moniteur 2019, pp. 57-69
de Anne Rainaud

« Le mécanisme de la question prioritaire de constitutionnalité dans le champ sécuritaire» in Le juge et la sécurité nationale, dir. M.-O. Diemer, X. Latour, P. Türk et C. Vallar, Mare & Martin, 2019
de Pauline Türk

Rapport de synthèse, in Le juge et la sécurité nationale, Mare et Martin, 2019, p. 257-265
de Christian Vallar

« Droits et obligations des agents de sécurité privée, restrictions et développements » in Les agents privés de sécurité, Mare et Martin, 2019, p. 107-116
de Christian Vallar

Rapport de synthèse, in Le juge et la sécurité nationale, Mare et Martin, 2019, p. 257-265
de Christian Vallar

2018

« Une coopération nécessaire : les administrations et la lutte contre le terrorisme », in L’Etat et le terrorisme (dir. P. Bourdon et
F. Blanc), éd. de la Sorbonne, 2018, p. 187-205
de Xavier Latour

« L’Europe et la militarité de la gendarmerie nationale », in L’identité du gendarme (dir. F. Dieu), L’Harmattan, 2018, p. 161-178
de Xavier Latour

Rapport de synthèse « La gendarmerie outre-mer : diversité territoriale et singularité institutionnelle : le cas de la Polynésie
française », Université de Polynésie française, 8 novembre 2018, Papetee
de Xavier Latour

Rapport de synthèse « Les gardes particuliers », Université de Haute Alsace/Association française de droit de la sécurité et de la
défense, 13 mars 2018, Mulhouse
de Xavier Latour

Rapport de synthèse « Quels moyens pour la sécurité privée ? », Université Paris 5/CEDAG et Université de Nice/CERDACFF,
31 janvier 2018, Paris
de Xavier Latour

« L'installation des migrants sur un territoire communal : la problématique des camps en France », in Ségrégation territoriale en France : manifestations et corrections, Mare & Martin 2018, pp. 125-160
de Anne Rainaud

« Introduction de l'ouvrage Ségrégation territoriale en France : manifestations et corrections », in Ségrégation territoriale en France : manifestations et corrections, Mare & Martin 2018, pp.11-16
de Anne Rainaud

« Le contrôle parlementaire des activités de Renseignement », in Le contrôle parlementaire des opérations de sécurité et de renseignement, novembre 2018,
Lexis Nexis, 138 p, pp. 81-91
de Pauline Türk

« La protection parlementaire de la Constitution face à l'exécutif », in F. Savonitto, La protection parlementaire de la Constitution, LexisNexis, septembre 2018,
pp. 115-140
de Pauline Türk

« Le Moyen-Orient : terre d’affrontements et ouverture asiatique » in Contradictions of conflicts and changes in the Arab world, Centre de recherches de l’armée libanaise, Presses du Centre de recherches de l’armée libanaise, 2018
de Christian Vallar

« Les prérogatives de la sécurité privée » et « Rapport de synthèse », in Quels moyens pour la sécurité privée ?, Mare et Martin, 2018, p.33-39
de Christian Vallar

« Le régime juridique des circonstances exceptionnelles : l’exception tempérée par le respect des libertés »  in Le contrôle parlementaire des services de sécurité et de renseignement, droit tunisien -droit français, LexisNexis, 2018, p. 37-51
de Christian Vallar

2017

« La souveraineté numérique et la cyberdéfense en France » in La souveraineté numérique (dir. P. Türk et C. Vallar), Mare et Martin, 2017, p. 139-152
de Xavier Latour

« Le périmètre du Code de la sécurité intérieure », in Le Code de la sécurité intérieure, artisan d’un nouvel ordre ou semeur de désordre ? (sous la dir de M. Touiller), Dalloz, 2017, p. 47-66
de Xavier Latour

Rapport de synthèse « Les aspects contractuels de la sécurité privée », CERDACFF/CEDGAD (Paris 5), 1er février 2017, Paris
de Xavier Latour

« Le rythme et le Parlement », in Le Parlement et le temps. Etude comparée, (dir. G Toulemonde et E. Cartier), Institut Universitaire Varenne, décembre 2017, pp. 25-40
de Pauline Türk

« La notion de standards constitutionnels mondiaux et la contribution d’Internet à leur diffusion », in Les standards constitutionnels mondiaux, Bruylant, novembre 2017, pp. 273-296
de Pauline Türk

« La ségrégation territoriale et l’intégration républicaine » in La ségrégation territoriale en France, Mare et Martin, 2017, p. 185-193
de Christian Vallar

« Les contrats interdits : l’interdiction de la délégation des pouvoirs de police » in Les enjeux contractuels de la sécurité privée, Mare et Martin, 2017, p. 67-76
de Christian Vallar

Rapport de synthèse in La souveraineté numérique, Mare et Martin, 2017, p. 219-227
de Christian Vallar

2016

« Gendarmerie, Service public, service au public », Colloque national, Université de Nice et Gendarmerie nationale, Nice, 8 juin 2016
de Xavier Latour

« Les aspects internationaux de la sécurité privée », Colloque national, Faculté de Droit de Nice et Faculté de Droit Paris Descartes, Paris, 4 février 2016
de Xavier Latour

« Les récentes réformes de l’imposition des revenus du capital », Communication au colloque « L’imposition du capital : entre mythes et réalités- quels enjeux pour demain ? », organisé à la Faculté de droit de l’Université de Nice- Sophia- Antipolis (Sous la direction de MM. Ph. Luppi, G. Noel, Ch. Laroche), les 30-31 Janv. 2014 : Presses Universitaires d’Aix Marseille (PUAM), 2016, p. 111 à 124
de Philippe Luppi

« Quelle conception de la représentation nationale sous la IVe République ? », in  70 ans de la IVe république : Mythes et réalités d’une mal-aimée
(dir. M. Verpeaux et E. Cartier), Mare & Martin, octobre 2017
de Pauline Türk

« Les contrôles sur la désignation des gouvernants », in La désignation des gouvernants, dir. J-P. Derosier, Lexis-Nexis, 2017, p. 25-38
de Pauline Türk

Rapport de synthèse in Les 60 ans des tribunaux administratifs, Presses Universitaires d’Aix-Marseille 2016, p. 105-111
de Christian Vallar

« Des liens renouvelés, la gendarmerie entre périurbanité et métropoles » in Gendarmerie, service public, service au public, Mare et Martin 2016
de Christian Vallar

Voir plus