Journée d’étude le 21 novembre 2024 sous la direction scientifique des Professeurs Florence Crouzatier-Durand, Marc Guerrini, Pauline Türk pour l’Université Côte d’Azur (CERDACFF) et Virginie Donier pour l’Université de Toulon.
Cette journée d’étude décentralisée de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC) en partenariat avec le GRALE et l’Association française de droit des collectivités locales (AFDCL) a réuni des universitaires spécialistes du sujet.
Ce projet s’inscrit également dans le cadre de la chaire fondamentale « Le droit, instrument social du vivre ensemble » de l’Institut universitaire de France (IUF).
Les communications et les échanges de la matinée ont porté sur « la construction de la République sociale aux différentes échelles » avec deux tables rondes présidées par le Professeur Pauline Türk (« Approche historique » et « Approche contemporaine »).
Avec les interventions de :
Michel Borgetto, professeur émérite à l’Université Paris II et Robert Lafore, professeur émérite à Science Po Bordeaux : « L’émergence des principes de la République sociale ».
Jean-Baptiste Contargyris, attaché temporaire d’enseignement et de recherche (Université Côte d’Azur, CERDACFF) : « La question des échelles de la République sociale ».
Marc Guerrini, professeur de droit public à Université Côte d’Azur et directeur adjoint du CERDACFF : « Les mutations de la République sociale ».
Jean-François Brisson, professeur à l’Université de Bordeaux : « République sociale vs libre administration dans la Constitution de 1958 »
L’après-midi, les communications ont porté sur « la réalisation des objectifs de la République sociale » avec deux tables rondes présidées par le Professeur Florence Crouzatier-Durand : « Les principes constitutionnels à l’épreuve des réalités locales » et « Conciliation et mise en tension des principes ».
Avec les interventions de :
Wanda Mastor, professeur à l’Université de Corte « Le Conseil constitutionnel est-il social ? »
Nicolas Kada, professeur à l’Université de Grenoble « La République idéale est-elle sociale et territoriale ? »
Carine David, professeur à Aix-Marseille Université « Liberté, égalité, fraternité ? Les outremers en marge de la République sociale »
Marc-Antoine Granger, maître de conférences, HDR, Université Côte d’Azur, CERDACFF « Solidarité, fraternité et ordre public : quelle conciliation au niveau local et national ? »
Virginie Donier, professeur à l’Université de Toulon et Florence Crouzatier-Durand, professeur à Université Côte d’Azur, CERDACFF « Logement, hébergement et dignité humaine : quel rôle pour les collectivités territoriales ? »
Christophe Tukov, président de chambre au Tribunal administratif de Montreuil, Cour nationale du droit d’asile, maître de conférences associé, CERDACFF « État/Département : la gestion territoriale des mineurs non accompagnés »